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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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Créateur de bonheur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créateur de bonheur
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3226920
Date de dépôt :
13/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2013
Créateur de bonheur de SOCIETE DES TISSUS PARISIENS

Présentation de la marque Créateur de bonheur

Déposée le 13 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Créateur de bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX - 78055 - France.

La marque Créateur de bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de bonheur est expirée depuis le 13 mai 2013.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative) , DE FIL EN ETOFFES


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS Société Anonyme - 55 rue de Sèvres,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 303858534


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX - 78055 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Inscription le 2 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421378 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494889 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429333 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429334 - Publication au BOPI 2006-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Meubles ; sièges, canapés, fauteuils ; coussins ; divans ; lits, literie, matelas ; tables ; étagères ; présentoirs ; buffets ; commodes ; tringles, rails, patères, galets, crochets et anneaux de rideaux. Tissus ; tissus d'ameublement ; panneaux de tissu décoratifs ; housses de protection pour meubles, étoffes pour meubles ; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-pieds, enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières textiles ; doublures ; étoffes, tulles, velours ; couvertures de table ; draps ; étiquettes en tissu ; linge de maison, de lit, de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).